Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONDE DE SUPERUNDA
MIGUEL TORRES S.A., Société de droit espagnol

Numéro de dépôt :
3659060
Date de dépôt :
29/10/2004
Lieu de dépôt :
O.M.P.I.
Date d'expiration :
29/10/2024
CONDE DE SUPERUNDA de MIGUEL TORRES

Présentation de la marque CONDE DE SUPERUNDA

Déposée le 29 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) MIGUEL TORRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (O.M.P.I.), la marque française « CONDE DE SUPERUNDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-31 du 31 juillet 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MIGUEL TORRES domicilié(e) Miquel Torres i Carbo, 6, 08720 VILAFRANCA DEL PENEDES, Barcelona - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CONDE DE SUPERUNDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3659060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONDE DE SUPERUNDA est expirée depuis le 29 octobre 2024.

MIGUEL TORRES a également déposé les autres marques suivantes : SANGRIA DE TORO


MIGUEL TORRES S.A., Société de droit espagnol - Miquel Torres i Carbo, 6, 08720 VILAFRANCA DEL PENEDES, Barcelona - Espagne


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Errata de l'enregistrement - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2014 n°2569103 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-10-02

Inscription le 10 août 2017 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°706136 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-10

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).